Zone plan de la collectivité

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2021
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2021
  • Commentaire : C'est le SMITOM 77 qui réalise les caractérisations

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
  • Date de démarrage du programme DMA :
  • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
  • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMITOM NSM
  • Autres programmes de prévention : PLP hors PLPDMA depuis 2013 ; PLPDMA porté par le syndicat de traitement devrait être approuvé fin 2022 - début 2023

Compléments Collecte

• Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

  • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Non
  • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : DV déjà en place / DA aussi pour 7 cantines scolaires du territoire - étude collecte des DA via SMITOM NSM

• Projets relatifs à la collecte des DEEE

  • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non

• Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

  • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Oui