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Bar-le-Duc Sud Meuse

Résultats de recherche :

[Acteur 51180] - Communauté d'agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse / Meuse Grand Sud (55)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 21/03/2013

Référentiels et enquêtes

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Référentiel
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Structures intercommunales 21/03/2013 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
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