•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pilat Rhodanien

Pilat Rhodanien

[Acteur 493] - Communauté de communes du Pilat Rhodanien (42)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pilat Rhodanien

(Code SINOE : 493)

9 Rue des Prairies
42410 - Pelussin

Tél. 0474873013
Fax.
Mél. ccpr@pilatrhodanien.fr
Mél Service Env. environnement@pilatrhodanien.fr
Site internet. www.pilatrhodanien.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 244200895
Acteur créé le : 01/01/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Mise en place RI au 01/01/2013 avec année à blanc puis facturation réelle au 01/01/2014

D2023 :
début ECT + multimatériaux 01/01/24
1 collecte d'amiante (contre 2 en 2022)
Pas d'association pour exploiter la zone de réemploi
Emplois prestataires : 5,5 ETP env (collecte OMR = 2 équipes de 2, CS = 1 chauffeur, déchèterie = 1,5 ETP gardiennage + 1 chauffeur)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 31/08/2007 - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06C7 Agrément OCADE3E - - Oui OCADE3E
06D Agrément REFASHION 28/11/2011 - Oui
06F Agrément ECOMAISON 01/10/2015 - Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 17 108 (14 communes)

Population adhérente pour la collecte : 17 108 (14 communes)

Population adhérente pour le traitement : 17 108 (14 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 14
< 1 2 >
42 Bessey 01/01/2002 - 468
42 Chavanay 01/01/2002 - 2 860
42 Chuyer 01/01/2002 - 750
42 La Chapelle-Villars 01/01/2002 - 515
42 Lupé 01/01/2002 - 319
42 Maclas 01/01/2002 - 1 956
42 Malleval 01/01/2002 - 709
42 Pélussin 01/01/2002 - 3 591
42 Roisey 01/01/2002 - 1 020
42 Saint-Appolinard 01/01/2002 - 720
Résultats de 1 à 10 sur 14
< 1 2 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information