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Arve et Salève

Résultats de recherche :

[Acteur 3946] - Communauté de communes Arve et Salève (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arve et Salève (CCAS)

(Code SINOE : 3946)

160 Grande Rue - Maison Interco Cécile Bocquet
74930 - Reignier

Tél. 0450434614
Fax. 0450434844
Mél. contact@arve-saleve.fr
Mél Service Env. decheterie@arve-saleve.fr
Site internet. www.arve-saleve.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400583
Acteur créé le : 01/01/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Collecte de déchets d'emballages hors foyer sur la voie publique : courant 2025
Pas de benne pour les jouets
zone de réemploi prévue pour 2025

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo via SIDEFAGE
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2009 - Oui DEEE, Lampes et néons
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/09/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier via SIDEFAGE EA, ABJ, JJ
06T Agrément Valobat 19/02/2025 - Oui Valobat
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rôhne-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : campagnes réalisées par le SIVALOR (syndicat de traitement) pour les OMr et laCS hors verre.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 20/02/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.arve-saleve.fr/wp-content/uploads/2025/01/rapport-complet-PLPDMA_VF.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 20 569 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 20 569 (8 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 8 sur 8
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74 Arbusigny 01/01/2001 - 1 118
74 Arthaz-Pont-Notre-Dame 01/01/2001 - 1 697
74 La Muraz 01/01/2001 - 1 040
74 Monnetier-Mornex 01/01/2001 - 2 319
74 Nangy 01/01/2001 - 1 897
74 Pers-Jussy 01/01/2001 - 3 297
74 Reignier-Ésery 01/01/2001 - 7 886
74 Scientrier 01/01/2001 - 1 315
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA_2025-2030
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