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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Arc Sud Bretagne

Arc Sud Bretagne

[Acteur 39341] - Communauté de communes Arc Sud Bretagne (56)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Arc Sud Bretagne

(Code SINOE : 39341)

Allée Raymond le Duigou
56190 - Muzillac

Tél. 0297414626
Fax.
Mél. contact@arcsudbretagne.fr
Mél Service Env. environnement@arcsudbretagne.fr
Site internet. www.arc-sud-bretagne.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200027027
Acteur créé le : 01/01/2011
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Pôle Environnement
Centre des Bruyères - Rue du Hinly
56190 MUZILLAC
02 99 91 40 90

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 27/12/2023 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC 24/01/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/05/2023 31/12/2027 Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2023 31/12/2027 Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 26/12/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 09/06/2023 31/12/2028 Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 16/03/2022 31/12/2027 Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 10/10/2023 - Oui ECOMAISON
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Bretagne

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Collectes Séparés : oui sur emballages

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2025
    • Date de la dernière commission de suivi : 06/06/2024

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 29 947 (12 communes)

Population adhérente pour la collecte : 29 947 (12 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 12
< 1 2 >
56 Ambon 01/01/2011 - 2 176
56 Arzal 01/01/2011 - 1 937
56 Billiers 01/01/2011 - 1 070
56 Damgan 01/01/2011 - 1 947
56 La Roche-Bernard 01/01/2011 - 791
56 Le Guerno 01/01/2011 - 938
56 Marzan 01/01/2011 - 2 807
56 Muzillac 01/01/2011 - 4 905
56 Nivillac 01/01/2011 - 5 009
56 Noyal-Muzillac 01/01/2011 - 2 612
Résultats de 1 à 10 sur 12
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information