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Beaucaire Terre d'Argence

Résultats de recherche :

[Acteur 36688] - Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence (30)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 02/12/2010

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 02/12/2010 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
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