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Pays de Maîche

Résultats de recherche :

[Acteur 36567] - Communauté de communes du Pays de Maîche (25)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 22/11/2010

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 28/09/2011 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
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