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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Aillantais

Aillantais

[Acteur 334] - Communauté de communes de l'Aillantais (89)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Aillantais (CCA)

(Code SINOE : 334)

9, Rue des Perrières
89110 - Montholon

Tél. 0386635663
Fax. 0386635663
Mél. contact@ccaillantais.fr
Mél Service Env. environnement@ccaillantais.fr
Site internet. www.ccaillantais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24890052400021
Acteur créé le : 01/01/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
En 2006, changement de nom, l'ancien nom était "Nouvelle Union des Communes de la Région d'Aillant-sur-Tholon".
Mise en place du compostage individuel en 2007. Constat d'une diminution de la collecte d'OMR entre 2008 et 2009 de -3.95%.
2015 : Détails tonnage ECO DDS déchèterie
Déchèterie : Convention avec le Syndicat Mixte de la Puisaye pour les communes de Merry-la-Vallée, Saint-Aubin-Château-Neuf, Saint-Martin-sur-ocre, Saint-Maurice-Le-Vieil et Saint-Maurice-Thizouaille : accès aux déchèteries de Toucy et de Pourrain. Sommecaise et la Ferté Loupière accès à la déchèterie de Charny
2017 : Limite Sera Publique : 6m3(Verts), Autres 6m3

La CC est cliente de les installations de traitement suivantes:
- Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (I.S.D.N.D.) de Duchy
- centre de tri SOREPAR à Ormoy

Au 01/01/17, la CC comporte 13 communes.
Valravillon réunit les communes de Laduz, Guerchy, Neuilly et Villemer.
Champvallon est devenue une commune délé

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 14/02/2018 - Oui Citeo Barème F
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/01/2023 - Oui Ecologic
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 22/08/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 30/08/2005 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 12/07/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 28/09/2018 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2019
    • Date de la dernière commission de suivi : 14/10/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Syndicat des déchets du Centre Yonne
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.dechetscentreyonne.fr/le-plpdma-du-cenre-yonne-plpdma-p11.html

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Actions de prévention des déchets

  • Prévention et gestion de proximité des biodéchets

    • Actions portées par la collectivité ? : Non
    • Si non; déléguée à : SDCY acteur 5721
  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2012
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au volume
    • Population adhérente en REOM incitative (si plusieurs modes de financement cochés)(en %) : 100

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 6000
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 1100

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 186,36

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 58

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 10 050 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 10 050 (20 communes)

Population adhérente pour le traitement : 10 050 (20 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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89 Aillant-sur-Tholon* 01/01/1994 - 1 602 Fusion de Aillant-Sur-Tholon, Champvallon, Villers-Sur-Tholon et Volgré qui forment la commune nouvelle de Montholon
89 Champvallon* 01/01/1994 - 330 Fusion de Aillant-Sur-Tholon, Champvallon, Villers-Sur-Tholon et Volgré qui forment la commune nouvelle de Montholon
89 Chassy 01/01/1994 - 466
89 Fleury-la-Vallée 01/01/1994 - 977
89 Guerchy* 01/01/1994 - 773 Fusion de Laduz, Guerchy, Neuilly et Villemer qui forme la nouvelle commune de Valravillon
89 La Ferté-Loupière 01/01/2011 - 598
89 Laduz* 01/01/1994 - 299 Fusion de Laduz, Guerchy, Neuilly et Villemer qui forme la nouvelle commune de Valravillon
89 Les Ormes 01/01/1994 - 275
89 Merry-la-Vallée 01/01/1994 - 352
89 Neuilly* 01/01/1994 - 451 Fusion de Laduz, Guerchy, Neuilly et Villemer qui forme la nouvelle commune de Valravillon
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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detail_tonnage2015_decheterie_eco_dds
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