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Capi

Résultats de recherche :
  • Capi
    Ca Porte de l'Isere

    Aucun service

[Acteur 30639] - Ca Porte de l'Isere (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Capi

(Code SINOE : 30639)

17,avenue du Bourg
Centre Administratif
38080 - l'Isle-d'abeau

Tél. 0474272800
Fax.
Mél.
Mél Service Env.
Site internet. www.san-isledabeau.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 243800604
Acteur créé le : 01/01/2007
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement, Population DGF

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 15595010

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 103247

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 116 772 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >
38 Badinières* 01/01/2007 - 206 Commune déléguée de Eclose-Badinières
38 Bourgoin-Jallieu 01/01/2007 - 31 008
38 Châteauvilain 01/01/2014 - 713
38 Chèzeneuve 01/01/2007 - 663
38 Crachier 01/01/2007 - 627
38 Domarin 01/01/2007 - 1 618
38 Eclose* 01/01/2010 - 1 318 Commune déléguée de Eclose-Badinières
38 Four 01/01/2007 - 1 668
38 L'Isle-d'Abeau 01/01/2007 - 18 728
38 La Verpillière 01/01/2007 - 8 185
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information