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Capi

Résultats de recherche :
  • Capi
    Ca Porte de l'Isere

    Aucun service

[Acteur 30639] - Ca Porte de l'Isere (38)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 02/10/2008

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 02/10/2008 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2007 National Clôture enquête
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