Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole
Résultats de recherche :
-
Grand Besançon Métropo...
[Acteur 2320] - Grand Besançon Métropole (25)
Vue Fiche
Mise à jour le 17/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Grand Besançon Métropole
(Code SINOE : 2320)
4, Rue Gabriel Plançon - la City
25000 - Besancon Cedex
| Tél. | 0381415535 |
| Fax. | 0381822960 |
| Mél. | gestion-dechets@grandbesancon.fr |
| Mél Service Env. | celine.pecclet@grandbesancon.fr |
| Site internet. | www.grandbesancon.fr |
| Type de l'acteur : | 04D - Communauté urbaine |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24250036100033 |
| Acteur créé le : | 01/01/1969 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 2
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 05/10/2018 | - |  | Citeo | pour les papiers. Barème F, agrément au SYBERT | |
| 06D | Agrément REFASHION | 12/07/2016 | - | | Eco TLC | agrément au SYBERT |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- Commentaire : via le sybert en 2015
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : SYBERT
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 66
- Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 17
-
Emploi (précisions)
- Nb d'ambassadeurs du tri : 4
Actions de prévention des déchets
-
Prévention et gestion de proximité des biodéchets
- Actions portées par la collectivité ? : Oui
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2006
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 989
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 24338
- Nombre d'habitants concernés : 110444
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : ESTIMATION
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 129000
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 402
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 62688
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : estimation
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- REOM incitative : Oui
- Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2012
- Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au poids
- Population adhérente en REOM incitative (si plusieurs modes de financement cochés)(en %) : 100
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2016
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Oui
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 3494
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 3494
Tarif de TGAP
-
- Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 194 480 (73 communes)
Population adhérente pour la collecte : 194 480 (73 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 25 | Amagney | 01/01/2001 | - | 931 | |
| 25 | Arguel* | 01/01/2001 | - | 263 | Fusion de Arguel et Fontain qui forment la nouvelle commune de Fontain |
| 25 | Audeux | 01/01/2001 | - | 417 | |
| 25 | Auxon-Dessous* | 01/01/2006 | - | 1 431 | Les auxons (commune nouvelle) |
| 25 | Auxon-Dessus* | 01/01/2001 | - | 1 153 | Les auxons (commune nouvelle) |
| 25 | Avanne-Aveney | 01/01/2001 | - | 2 326 | |
| 25 | Besançon | 01/01/2001 | - | 114 606 | |
| 25 | Beure | 01/01/2001 | - | 1 209 | |
| 25 | Bonnay | 01/01/2001 | - | 826 | |
| 25 | Boussières | 01/01/2001 | - | 1 241 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Juillet 2019 : la communauté d'agglomération devient métropole
2017 : L'ensemble des actions de prévention des déchets est délégué au SYBERT.
au 01/01/2017: 70 communes adhérentes et non 74 car il faut faire attention aux communes qui ont fusionné (ex : Auxons dessus et Auxons dessous deviennent Les Auxons.
C'est le SYBERT qui a la compétence « DECHETERIES ».