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Ccdbb

Résultats de recherche :
  • Ccdbb
    Communauté de Communes de la Dame Blanche et Bussière

    Aucun service

[Acteur 53680 fermé] - Communauté de Communes de la Dame Blanche et Bussière (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Ccdbb

(Code SINOE : 53680)

6, Route de Besançon Maison des Services
25870 - Devecey

Tél. 0381568681
Fax. 0381569473
Mél. accueil@ccdbb.org
Mél Service Env.
Site internet. www.ccdbb.org
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003898200035
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : 31/12/2016

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2015 : Sur les 24 Communes du Territoire, la CC Dame Blanche Buissiere organise la collecte de 12 d'entre elles, les 12 autres communes étant collectées par le SICTOM des 3Com25


au 1er janv 2014 : fusion pour acteur 53680 : 24 communes par fusion des 12 com de CC Val de la Dame Blanche (8102) + 12 com de CC de la Bussière (8101) qui restent respectivement traitées par le Sybert (3837) et le Sytevom (974)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2015

Emploi, communication, prévention et financement (2015)

Transmission des données aux Eco-organismes, Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Refus de tri

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Transmission des données aux Eco-organismes

  • Transmission des données aux éco-organismes

    • Accepteriez vous que l'ADEME transmette vos données aux Eco-Organismes ? : Oui

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 1
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 3

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 39
    • Année de démarrage du programme : 2007
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 849

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM incitative : Oui
    • Si REOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2012
    • Si REOM incitative : Modalités de financement : A la levée, Au volume
    • Commentaire sur le financement : Modalités de tarification : Volume bac OMR et nombre de levées du bac OMR

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 72
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information