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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Genevois

Genevois

[Acteur 1931] - Communauté de communes du Genevois (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Genevois

(Code SINOE : 1931)

Bat Athena - Site d'Archamps
74160 - Archamps

Tél. 0450959260
Fax. 0450959269
Mél. info@cc-genevois.fr
Mél Service Env. sdechets@cc-genevois.fr
Site internet. www.cc-genevois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400690
Acteur créé le : 26/12/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2018 : diminution des tonnages en det due à la mise en place de contrôle d'accès et de tarification des déchets des pros

2019 : année compliquée, tonnage collecte et prévention financement par tel. Déchèterie envoi d'un fichier excel avec les tonnages sans destination

enquête 2023 sur les données 2022 : pas de réponse = données estimées

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 15

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/12/2009 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Récylum pour les lampes
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Non EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2015 - Oui Eco-Mobilier devrait être en place à l'automne 2018
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : 37% OMR 22% déchets compostables 7% verre 29% Emballages 4% autres

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : cf doc joint

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 49 750 (17 communes)

Population adhérente pour la collecte : 49 750 (17 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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74 Archamps 01/01/1998 - 2 207
74 Beaumont 01/01/1998 - 3 114
74 Bossey 01/01/1998 - 852
74 Chênex 01/01/1998 - 758
74 Chevrier 01/01/1998 - 844
74 Collonges-sous-Salève 01/01/1998 - 3 724
74 Dingy-en-Vuache 01/01/1998 - 881
74 Feigères 01/01/1998 - 1 908
74 Jonzier-Épagny 01/01/1998 - 1 066
74 Neydens 01/01/1998 - 2 141
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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délibération PLPDMA
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