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Aveyron Bas Ségala Viaur

[Acteur 17993] - Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Aveyron Bas Ségala Viaur

(Code SINOE : 17993)

22 Rue de la Mairie
12240 - Rieupeyroux

Tél. 0565656738
Fax. 0565656311
Mél. administration@ccabsv.fr
Mél Service Env.
Site internet. aveyronbassegalaviaur.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : 8411Z - Administration publique générale
N° SIRET/SIREN : 24120080700014
Acteur créé le : 28/12/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Caractérisation CS chaque année. /Info collecte 2023/

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Etude portée par le SYDOM Aveyron /Info collecte 2021/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 5 581 (9 communes)

Population adhérente pour la collecte : 5 581 (9 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 9 sur 9
< 1 >
12 La Bastide-l'Évêque* 01/01/2017 - 781 Commune déléguée de Bas Ségala
12 La Capelle-Bleys 28/12/2001 - 385
12 La Salvetat-Peyralès 28/12/2001 - 1 004
12 Lescure-Jaoul 28/12/2001 - 222
12 Prévinquières 28/12/2001 - 254
12 Rieupeyroux 28/12/2001 - 1 876
12 Saint-Salvadou* 01/01/2017 - 407 Commune déléguée de Bas Ségala
12 Tayrac 28/12/2001 - 191
12 Vabre-Tizac* 01/01/2017 - 461 Commune déléguée de Bas Ségala
Résultats de 1 à 9 sur 9
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information