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Aveyron Bas Ségala Viaur
Résultats de recherche :
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Aveyron Bas Ségala Via...Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
[Acteur 17993] - Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur (12)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/09/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Aveyron Bas Ségala Viaur
(Code SINOE : 17993)
22 Rue de la Mairie
12240 - Rieupeyroux
| Tél. | 0565656738 |
| Fax. | 0565656311 |
| Mél. | administration@ccabsv.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | aveyronbassegalaviaur.fr/ |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | 8411Z - Administration publique générale |
| N° SIRET/SIREN : | 24120080700014 |
| Acteur créé le : | 28/12/2001 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2024
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
Compléments Collecte
-
Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets
- Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
- Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Cf. SYDOM et la collecte des biodéchets
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement, Gestion de proximité des déchets verts : broyage, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2,9
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 58
- Année de démarrage du programme : 2023
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 124
- Nombre d'habitants concernés : 310
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non
Gestion de proximité des biodéchets : compostage en établissement
-
Compostage en établissement
- Existence d'opérations de compostage en établissement ? : Non
Gestion de proximité des déchets verts : broyage
-
Service de broyage
- Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts de type broyage ? : Non
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Extension des consignes de tri des plastiques
-
- Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
- Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022
Règlement de collecte
-
- Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
- Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
- Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 3
- Précisez si autre unité : M3
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 32,9
- Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
- Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 32,9
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 5 786 (9 communes)
Population adhérente pour la collecte : 5 786 (9 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 12 | La Bastide-l'Évêque* | 01/01/2017 | - | 756 | Commune déléguée de Bas Ségala |
| 12 | La Capelle-Bleys | 28/12/2001 | - | 399 | |
| 12 | La Salvetat-Peyralès | 28/12/2001 | - | 1 008 | |
| 12 | Lescure-Jaoul | 28/12/2001 | - | 250 | |
| 12 | Prévinquières | 28/12/2001 | - | 251 | |
| 12 | Rieupeyroux | 28/12/2001 | - | 2 094 | |
| 12 | Saint-Salvadou* | 01/01/2017 | - | 395 | Commune déléguée de Bas Ségala |
| 12 | Tayrac | 28/12/2001 | - | 188 | |
| 12 | Vabre-Tizac* | 01/01/2017 | - | 445 | Commune déléguée de Bas Ségala |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information