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Aveyron Bas Ségala Viaur

Résultats de recherche :

[Acteur 17993] - Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur (12)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 24/02/2006

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 24/02/2006 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2007 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2005 National Clôture enquête
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