Zone plan de la collectivité

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2021
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2021
  • Commentaire : caractérisation OMr réalisée dans le cadre de l'étude biodéchets réalisé par le SMITOM Nord 77

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
  • Date de démarrage du programme DMA :
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
  • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMITOM Nord 77
  • Autres programmes de prévention : Participation au PLPD contracté par le SMITOM avec l'ADEME en 2012. Mais pas de PLPDMA prévu pour la CC, prévention prise en charge par le SMITOM NSM sur communes du Pays de l'Ourcq en 2021

Compléments Collecte

• Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

  • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
  • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Promotion du compostage de proximité et du broyage (opération de broyage collectif). Projet de collecte des biodéchets et des déchets verts en 2022 sur l'ensemble des 22 communes via adhésion covaltri

• Projets relatifs à la collecte des DEEE

  • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non

• Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

  • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Oui