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Plateau de Montbazens

[Acteur 1685] - Communauté de communes du Plateau de Montbazens (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Plateau de Montbazens

(Code SINOE : 1685)

Za du Colombier
12220 - Montbazens

Tél. 0565637607
Fax. 0565637614
Mél. com.cnes.montbazens@orange.fr
Mél Service Env. environnement.ccpm@orange.fr
Site internet. www.cc-plateau-montbazens.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24120067400018
Acteur créé le : 01/01/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Commune de Maleville adhérente depuis la création de la Com Com.
Fin adhésion 2002
Données collecte 2009 : Réadhésion au 31/12/2008

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 3

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2006 - Oui Eco-Emballages barème D, signé par le SYDOM
06C2 Agrément ECOSYSTEM 08/03/2007 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 08/03/2007 - Oui Récylum

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Cf. SYDOM et la collecte des biodéchets

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 242 (13 communes)

Population adhérente pour la collecte : 6 242 (13 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 13
< 1 2 >
12 Brandonnet 01/01/1965 - 279
12 Compolibat 01/01/1965 - 334
12 Drulhe 01/01/1965 - 436
12 Galgan 01/01/1965 - 352
12 Lanuéjouls 01/01/1965 - 809
12 Les Albres 01/01/2009 - 344
12 Lugan 01/01/1965 - 368
12 Montbazens 01/01/1965 - 1 498
12 Peyrusse-le-Roc 01/01/1965 - 187
12 Privezac 01/01/1965 - 363
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information