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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays de Cruseilles

Pays de Cruseilles

[Acteur 1455] - Communauté de communes du Pays de Cruseilles (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays de Cruseilles (CCPC)

(Code SINOE : 1455)

268 Route du Suet
74350 - Cruseilles

Tél. 0450081616
Fax. 0450081620
Mél. ccpc@ccpaysdecruseilles.org
Mél Service Env.
Site internet. www.ccpaysdecruseilles.org
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247400112
Acteur créé le : 24/12/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
fréquentation 2019 estimée à partir de 2018

enquête 2021 sur les données 2020 : pas de réponse = données estimées

enquête 2022 sur les données 2021 : pas de réponse = données estimées
Données initialement estimée avec données 2020 qui ont servi pour l'enquête 2022 d2021. Correction à postériori dans SINOE

enquête 2023 sur les données 2022 : pas de réponse = données estimées

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/10/2007 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Non EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Commentaire : non

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 18 681 (13 communes)

Population adhérente pour la collecte : 18 681 (13 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 13
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74 Allonzier-la-Caille 24/12/2001 - 2 140
74 Andilly 24/12/2001 - 1 050
74 Cercier 24/12/2001 - 736
74 Cernex 24/12/2001 - 1 247
74 Copponex 24/12/2001 - 1 335
74 Cruseilles 24/12/2001 - 6 170
74 Cuvat 24/12/2001 - 1 707
74 Le Sappey 24/12/2001 - 514
74 Menthonnex-en-Bornes 24/12/2001 - 1 118
74 Saint-Blaise 24/12/2001 - 393
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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Tonn_Valo_SC_2015
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