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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Canton d'Oulchy-le-Château

Canton d'Oulchy-le-Château

[Acteur 1379] - Communauté de communes du Canton d'Oulchy-le-Château (02)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Canton d'Oulchy-le-Château

(Code SINOE : 1379)

17 Rue Potel
02210 - Oulchy-le-château

Tél. 0323556520
Fax. 0323556521
Mél. contact@cc-oulchylechateau.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-oulchylechateau.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 240200519
Acteur créé le : 30/12/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
convention avec la CC de l¿Ourcq et du Clignon pour l¿accès à la déchetterie de Neuilly saint Front

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo EPCI signataire : VALOR'AISNE
06D Agrément REFASHION 01/01/2015 - Oui refashion

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 16/12/015
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 5 450 (26 communes)

Population adhérente pour la collecte : 5 450 (26 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 26
< 1 2 3 >
02 Ambrief 01/01/1998 - 90
02 Arcy-Sainte-Restitue 01/01/1998 - 395
02 Beugneux 01/01/1998 - 129
02 Billy-sur-Ourcq 01/01/1998 - 183
02 Breny 01/01/1998 - 192
02 Buzancy 01/01/1998 - 156
02 Chacrise 01/01/1998 - 367
02 Chaudun 01/01/1998 - 223
02 Cramaille 01/01/1998 - 115
02 Cuiry-Housse 01/01/1998 - 105
Résultats de 1 à 10 sur 26
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information