Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Cc de la Tournette
Cc de la Tournette
Résultats de recherche :
-
Cc de la TournetteCc de la Tournette
Aucun service
[Acteur 11766 fermé] - Cc de la Tournette (74)
Vue Fiche
Mise à jour le 26/01/2018
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc de la Tournette
(Code SINOE : 11766)
27 Rue Andre Theuriet
74290 - Talloires
| Tél. | 0450889032 |
| Fax. | |
| Mél. | accueil@cctournette.com |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 247400781 |
| Acteur créé le : | 08/11/1999 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : -
Acteur remplacé par :
Commentaire :
Au 01/01/2017 fusion des CC du Pays de Fillière, Pays d'Alby, de la Rive Gauche du Lac d'ANNECY, de la Tournette et de la CA d'Annecy sous Grand Annecy + dissolution SITOA
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité
Zone plan de la collectivité
-
- Agenda 21 ? : Non
- Plan climat territorial ? : Non
- SCOT ? : Non
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information