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Quercy Caussadais

Résultats de recherche :

[Acteur 1176] - Communauté de communes du Quercy Caussadais (82)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Quercy Caussadais

(Code SINOE : 1176)

264 Route de Treilhou
Zi de Meaux
82300 - Caussade

Tél. 0563932866
Fax. 0563932954
Mél. communautedecommunes@quercycaussadais.fr
Mél Service Env. quercycaussadais@orange.fr
Site internet. www.quercycaussadais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24820005700037
Acteur créé le : 30/12/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 2

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 19/04/2011 - Oui Eco-Emballages bareme E
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 20/02/2008 - Oui EcoFolio

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : - Caractérisation 1 fois par mois au centre de tri de Montech sur la collecte sélective

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/03/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Syndicat Départemental des Déchets du Tarn-et-Garonne
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sdd82.fr/fileadmin/Arborescence/En_1_clic/PLPDMA_SDD82_2022-2027_-_VF_post_Cons.Publ.pdf

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Non
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Info 2021.

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 20 583 (19 communes)

Population adhérente pour la collecte : 20 583 (19 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 19
< 1 2 >
82 Auty 01/01/1997 - 135
82 Caussade 01/01/1997 - 6 964
82 Cayrac 01/01/1997 - 561
82 Cayriech 01/01/1997 - 258
82 Labastide-de-Penne 01/01/1997 - 123
82 Lapenche 01/01/1997 - 255
82 Lavaurette 01/01/1997 - 208
82 Mirabel 01/01/1997 - 1 044
82 Molières 01/01/1997 - 1 356
82 Montalzat 01/01/1997 - 653
Résultats de 1 à 10 sur 19
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information