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Déchèterie Belmont-de-la-loire

Résultats de recherche :

[Acteur 52943] - Charlieu-Belmont Communauté (42)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Charlieu-Belmont

(Code SINOE : 52943)

9 Place de la Bouverie - Bp 63 (siège Social)
42190 - Charlieu

Tél. 0477690306
Fax.
Mél. contact@charlieubelmont.com
Mél Service Env.
Site internet. www.charlieubelmont.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003520200015
Acteur créé le : 01/01/2013
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
12,91 ETP dont 5,35 ETP personnel administratif, technique (gestion des bacs OM) et d’animation et 7.56 ETP pour déchèteries en régie

D2023:
textiles: bornes en PAV+déchèterie
Pas de collecte VP HF

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2023 - Oui Citeo emballages et papiers-avenant de prolongation
06C1 Agrément ECOLOGIC 12/12/2022 - Oui Ecologic porté par le SEEDR-ABJ th+ASL
06C2 Agrément ECOSYSTEM 22/12/2021 31/12/2027 Oui Ecosystème porté par le SEEDR- DEEE + Lampes et Néons
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2023 - Oui COREPILE porté par le SEEDR- piles et accumulateurs
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 - Oui REFASHION porté par le SEEDR
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2023 - Oui EcoDDS porté par le SEEDR-outillages du peintre+DMS
06F Agrément ECOMAISON 01/02/2023 - Oui ECOMAISON porté par le SEEDR-ABJ non th+jouets+PMCB
06I Agrément CYCLEVIA 24/02/2022 31/12/2027 Oui Cyclévia porté par le SEEDR - huile de vidange
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat - - Oui Valobat PMCB
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : nouvelle campagne caractérisation OM en 2021, la dernière datait de 2016 5 caractérisations des emballages effectuées tous les ans prochaine caractérisation prévue : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.charlieubelmont.com/dechets-menagers/reduction-des-dechets/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 23 079 (25 communes)

Population adhérente pour la collecte : 23 079 (25 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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42 Arcinges 01/01/2013 - 217
42 Belleroche 01/01/2013 - 310
42 Belmont-de-la-Loire 01/01/2013 - 1 362
42 Boyer 01/01/2013 - 196
42 Briennon 01/01/2013 - 1 690
42 Chandon 01/01/2013 - 1 376
42 Charlieu 01/01/2013 - 3 652
42 Cuinzier 01/01/2013 - 690
42 Écoche 01/01/2013 - 545
42 Jarnosse 01/01/2013 - 367
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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