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Collecte du Verre en Av

Résultats de recherche :
  • Collecte du Verre en Av

    • Exploitant : SITCOM Côte Sud des Landes
    • Maitre d’ouvrage : SITCOM Côte Sud des Landes

[Acteur 5] - SITCOM Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des DMA Côte Sud des Landes (40)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITCOM Côte Sud des Landes (SITCOM)

(Code SINOE : 5)

62 Che du Bayonnais
Zone Industrielle Arriet
40230 - Benesse-maremne

Tél. 0558720394
Fax. 0558724757
Mél. contact@sitcom40.fr
Mél Service Env. preventiondechets@sitcom40.fr
Site internet. www.sitcom40.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
N° SIRET/SIREN : 25400197700035
Acteur créé le : 01/07/1972
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Agrément : PV Cycle : 13/04/2017


Refus de tri pour la totalité de la collecte sélective : 94.02 T
La CAGD 1834 exerce la compétence collecte OM + CS seule la compétence traitement est déléguée au Sitcom

2017 : Mise en place du compostage dans les établissements depuis 2015 (44 établissements concernés) :
- 11 composteurs en école maternelle et primaire
- 4 en centre aéré
- 1 en maison de retraite
- 28 en petites structure

Recyclerie : voyage Soustons et emmaus Tarnos
et mise en place de conteneurs maritimes dédiés aux dons sur 5 déchèterie

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 08/02/2018 - Oui Citeo Pour papier . 09/03/2018 pour emballages
Barème F pour emballages
06A5 Agrément SOREN 13/04/2017 - Oui SOREN PV Cycle
06C1 Agrément ECOLOGIC 12/09/2022 - Oui Ecologic pour ASl fin 31/12/2027
10/06/2024 - 31/12/2027 ABJ
06C2 Agrément ECOSYSTEM 21/09/2023 - Oui Ecosystème Fin 31/12/2027
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 08/07/2015 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 15/07/2023 - Oui COREPILE Fin 31/12/2025
06D Agrément REFASHION 24/03/2023 - Oui Fin 31/12/2028
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 06/06/2019 - Oui EcoDDS Fin 31/12/2027
06F Agrément ECOMAISON 17/05/2024 - Oui Eco-Mobilier Fin 31/12/2027
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 30/08/2013 - Oui
06N Agrément ALIAPUR 26/09/2018 - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat 21/09/2023 - Oui Valobat Fin 31/12/2027

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : PLPDMA 2018-2023 :https://www.sitcom40.fr/fileadmin/documents/2-prevention-et-sensiblisation/PLPDMA.pdf

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 355,8
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 4

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 3816
    • Année de démarrage du programme : 2000
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 34719
    • Nombre d'habitants concernés : 79854
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Enquête lors de la distribution
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 80133
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 2
    • Année de démarrage du programme : 2015
    • Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 279
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : Estimation (2,2 personnes par foyer)
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 13
    • Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 80133

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 795
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 795

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 14
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 61

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 198 763 (76 communes)

Population adhérente pour la collecte : 137 066 (56 communes)

Population adhérente pour le traitement : 198 763 (76 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
40 Communauté de Communes Côte Landes Nature (6139) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 10 13 791
40 Communauté de Communes du Seignanx (6140) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 8 31 779
40 Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (2543) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 30/12/2002 - 23 75 880
40 Communauté de Communes Pays d'Orthe et Arrigans (57897) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 24 24 750 9 9
40 Grand Dax Agglomération (1834) Traitement 01/01/1998 - 20 61 697 20
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information