•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Collecte emballages journaux magazines en Av

Collecte emballages journaux magazines en Av

Résultats de recherche :

[Acteur 5774] - SIVALOR Syndicat Intercommunal de la Valorisation (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SIVALOR (SIVALOR)

(Code SINOE : 5774)

5 Chemin du Tapey
Zi Arlod
01200 - Valserhone

Tél. 0450566730
Fax. 0450566737
Mél. accueil@sivalor.org
Mél Service Env. v.collin@sivalor.org
Site internet. www.sivalor.org/
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 257401620
Acteur créé le : 20/11/1990
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2023
passage en ext consignes de tri+multiflux. collecte emb jm en av comprend flux CA Haut Bugey jusque fév 2023
Changement de nom en juillet 2022 : Sidefage devient SIVALOR

Trop de destinations possibles pour le verre, donc pas destination indiqué dans les collectes

Passage en ECT en 2023 : CT excoffier Chêne-en-Semine à partir de mi avril, 1er trimestre différentes destinations à voir ensemble. Changement de mode de collecte et passage en multimat.

Les 40 emplois de l'UVE sont le nombre d’agents de l'opérateur SET Faucigny Genevois pour uniquement la conduite de l’usine (donc hors SIVALOR)

Le sivalor ne porte pas les programmes de prévention et la collecte des déchets amiantés = à voir avec les adhérents.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Non
04H ISO 50001 - - Oui
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Oui
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : AURA

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : pour les OM : 2 campagnes annuelles depuis 2013 (1 en 2011 et 2012) / 1 campagne à partir de 2022 pour la CS : plan de caractérisation annuel

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 452 624 (168 communes)

Population adhérente pour la collecte : 169 059 (97 communes)

Population adhérente pour le traitement : 452 624 (168 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
01 Communauté d'agglomération du Pays de Gex (78) Traitement 01/01/1996 - 27 112 282
01 Haut-Bugey Agglomération (53905) Traitement 01/01/2014 - 47 63 550 19 19
01 Terre Valserhône l'Interco (Communauté de communes du Pays Bellegardien) (3888) Traitement 01/01/2003 - 15 21 009
74 Annemasse - Les Voirons Agglomération (31114) Traitement 05/12/2008 - 12 100 524
74 Communauté de communes Arve et Salève (3946) Collecte sélective, Traitement 01/01/1994 - 8 20 569
74 Communauté de communes de la Vallée Verte (573) Collecte sélective, Traitement 01/01/2010 - 8 8 818
74 Communauté de communes du Genevois (1931) Traitement 26/12/1995 - 17 49 750
74 Communauté de communes du Pays Rochois (1160) Collecte sélective, Traitement 30/12/1999 - 9 30 681
74 Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (11725) Collecte sélective, Traitement 01/01/2018 - 18 34 430 En 2017 la CC est cliente, elle adhère au 01/01/2018
74 Communauté de communes Usses et Rhône (57723) Collecte sélective, Traitement 01/01/2017 - 26 22 320
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 3 sur 3
< 1 >
RAPPORT D'ACTIVITE 2020
RAPPORT D'ACTIVITE 2021 livre 1
RAPPORT ACTIVITE LIVRE 1 2022
Résultats de 1 à 3 sur 3
< 1 >