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Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp

Résultats de recherche :
  • Collecte des Ordures Ménagères Résiduelles en Pàp

    • Exploitant : Monts, Rance et Rougier
    • Maitre d’ouvrage : Monts, Rance et Rougier

[Acteur 57751] - Communauté de communes Monts, Rance et Rougier (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Monts, Rance et Rougier (CCMRR)

(Code SINOE : 57751)

les Hauts de Sériguet
12370 - Belmont-sur-rance

Tél. 0565493780
Fax.
Mél. contact@ccmrr.fr
Mél Service Env. om@ccmrr.fr
Site internet. www.ccmrr.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20006716300010
Acteur créé le : 01/07/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 4

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Info non actualisée en 2024 /Info collecte 2024/

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2024
    • Période du PLP DMA : 2024 - 2029
    • Préciser si PLP DMA en cours d'approbation ? : Oui
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.ccmrr.fr/uploads/2025/02/PLPDMA-CCMRR.pdf

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Cf. SYDOM et la collecte des biodéchets

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Refus de tri

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 90,1
    • Destination principale des refus de tri : Fabrication de combustibles
    • Tonnage des refus de tri orienté vers la fabrication de CSR : 90,1

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 395 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 6 395 (23 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
< 1 2 3 >
12 Arnac-sur-Dourdou 01/01/2017 - 56
12 Balaguier-sur-Rance 01/01/2017 - 93
12 Belmont-sur-Rance 01/01/2017 - 1 029
12 Brusque 01/01/2017 - 255
12 Camarès 01/01/2017 - 1 031
12 Combret 01/01/2017 - 278
12 Fayet 01/01/2017 - 232
12 Gissac 01/01/2017 - 104
12 La Serre 01/01/2017 - 115
12 Laval-Roquecezière 01/01/2017 - 330
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information