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Ordures Ménagères Résiduelles en Pap

Résultats de recherche :
  • Ordures Ménagères Résiduelles en Pap

    • Exploitant : Ardèche des Sources et Volcans
    • Maitre d’ouvrage : Ardèche des Sources et Volcans

[Acteur 55617] - Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Ardèche des Sources et Volcans

(Code SINOE : 55617)

Château de Blou
07330 - Thueyts

Tél. 0475890148
Fax. 0475945432
Mél. cdc@ardechedessourcesetvolcans.com
Mél Service Env.
Site internet. www.asv-cdc.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200039824
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Au 01/01/2014 les CC des Grands Serres, Portes des Hautes Cévennes et Source de l'Ardèche fusionnent pour devenir la CC Ardèche des Sources et des Volcans.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 9 791 (16 communes)

Population adhérente pour la collecte : 9 791 (16 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 16
< 1 2 >
07 Barnas 01/01/2014 - 216
07 Burzet 01/01/2014 - 529
07 Chirols 01/01/2014 - 357
07 Fabras 01/01/2014 - 485
07 Jaujac 01/01/2014 - 1 138
07 La Souche 01/01/2014 - 393
07 Lalevade-d'Ardèche 01/01/2014 - 1 176
07 Mayres 01/01/2014 - 267
07 Meyras 01/01/2014 - 842
07 Montpezat-sous-Bauzon 01/01/2014 - 797
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information