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Collecte Monoflux en Pap

Résultats de recherche :

[Acteur 21289] - Communauté de communes Coeur de Nacre (14)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Coeur de Nacre

(Code SINOE : 21289)

7 Rue de l'Église
Bp 33
14440 - Douvres-la-delivrande

Tél. 0231974332
Fax. 0231971798
Mél. secretariat@coeurdenacre.fr
Mél Service Env. environnement@coeurdenacre.fr
Site internet. www.coeurdenacre.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 241400860
Acteur créé le : 29/11/2002
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Projet de redevance incitative avec mise en place effective vers 2019..
Projet d'extension des consignes de tri avec mise en place effective prévue en octobre 2020

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 10

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2011 - Oui E
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 20/08/2006 - Oui
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06C5 Agrément COREPILE - - Oui
06D Agrément REFASHION - - Non
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier En cours de signature courant 2018

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : Le SYVEDAC a lancé une campagne de caractérisation des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) sur la période 2018-2023.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2017
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYVEDAC

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 24 593 (13 communes)

Population adhérente pour la collecte : 24 593 (13 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 13
< 1 2 >
14 Anguerny* 29/11/2002 - 986 Commune déléguée de Colomby-Anguerny
14 Anisy 29/11/2002 - 849
14 Basly 29/11/2002 - 993
14 Bernières-sur-Mer 29/11/2002 - 2 600
14 Colomby-sur-Thaon* 29/11/2002 - 520 Commune déléguée de Colomby-Anguerny
14 Courseulles-sur-Mer 01/01/2017 - 4 362
14 Cresserons 29/11/2002 - 1 040
14 Douvres-la-Délivrande 29/11/2002 - 5 153
14 Langrune-sur-Mer 29/11/2002 - 1 818
14 Luc-sur-Mer 29/11/2002 - 3 345
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information