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Collecte des Déchets Textiles en Av

Résultats de recherche :

[Acteur 36648] - Communauté de communes de Cèze Cévennes (30)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cèze Cévennes

(Code SINOE : 36648)

120 Route d'Uzès Prolongée
30500 - Saint-ambroix

Tél. 0466837787
Fax. 0466837788
Mél. info@ceze-cevennes.fr
Mél Service Env. environnement@ceze-cevennes.fr
Site internet. www.ceze-cevennes.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200035129
Acteur créé le : 01/01/2010
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
fusion et création de Ceze Cevennes au 01/01/2013
2013: intègre la CC 1996

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe 02/08/2013 - Oui Adelphe
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 12/11/2013 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 09/12/2015 - Oui Récylum
06C7 Agrément OCADE3E 02/03/2015 - Oui OCADE3E
06D Agrément REFASHION 01/06/2014 - Oui Eco TLC

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : MODECOM 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 18 719 (23 communes)

Population adhérente pour la collecte : 18 719 (23 communes)

Population adhérente pour le traitement : 18 719 (23 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 23
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07 Saint-Sauveur-de-Cruzières 01/01/2013 - 596
30 Allègre-les-Fumades 01/01/2010 - 1 027
30 Barjac 01/01/2013 - 1 569
30 Bessèges 01/01/2013 - 2 385
30 Bordezac 01/01/2013 - 389
30 Courry 01/01/2010 - 283
30 Gagnières 01/01/2013 - 1 097
30 Méjannes-le-Clap 01/01/2010 - 754
30 Meyrannes 01/01/2013 - 758
30 Molières-sur-Cèze 01/01/2013 - 1 141
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information