•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : SMCTOM Haute-Dordogne

SMCTOM Haute-Dordogne

[Acteur 659] - SMCTOM Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets de la Haute-Dordogne (63)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMCTOM Haute-Dordogne (SMCTOM)

(Code SINOE : 659)

4 Route de Tulle
63760 - Bourg-lastic

Tél. 0473218846
Fax. 0473218951
Mél. smctom.hautedordogne@wanadoo.fr
Mél Service Env. smctom.hautedordogne@wanadoo.fr
Site internet. www.smctom-hautedordogne.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25630108600011
Acteur créé le : 01/03/1983
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Forte évolution des tonnages Emballage et papier en 2017 due à la mise en place de conteneurs de tri sur des communes où il n¿y avait pas de conteneurs.
2018 : mise en place de bennes gravats dans les det à partir d'août 2018
D2023 : distribution composteurs par VALTOM

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 11

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barême F
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic + ABJTH via le Valtom; ALS
06C2 Agrément ECOSYSTEM 31/05/2011 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 31/05/2011 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2013 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/12/2014 - Oui EcoDDS +Outils du peintre via le Valtom
06F Agrément ECOMAISON 22/12/2014 - Oui Eco-Mobilier géré par le VALTOM
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Lien vers le PLPDMA : https://panneau-pocket.s3.gra.perf.cloud.ovh.net/source/sign_pdf/78656677766717ea6498c56.25729192-1718714022.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 572 (35 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 572 (35 communes)

Population adhérente pour le traitement : 15 572 (35 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
63 Communauté de Communes Chavanon Combrailles et Volcans (57737) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 36 12 577 24 24
63 Communauté de Communes Dômes Sancy Artense (57733) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 27 12 494 7 7
63 Communauté de Communes du Massif du Sancy (6186) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2001 - 20 9 390 17 17 pour 3 communes
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >
PLPDMA
Résultats de 1 à 1 sur 1
< 1 >