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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Mont-Saint-Michel Normandie

Mont-Saint-Michel Normandie

[Acteur 57847] - Communauté d'agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (50)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Mont-Saint-Michel Normandie (MSM)

(Code SINOE : 57847)

1 Rue Général Ruel
50300 - Avranches

Tél. 0233896700
Fax. 0233681052
Mél. accueil@msm-normandie.fr
Mél Service Env. service.dechets@msm-normandie.fr
Site internet. www.msm-normandie.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200069425
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 6

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2017 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2017 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION 01/01/2017 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2017 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2017 - Oui Eco-Mobilier mixte

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • Commentaire : Caractérisation OMr PAP en 2019, AV en 2023

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/04/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 86 484 (134 communes)

Population adhérente pour la collecte : 86 484 (134 communes)

Population adhérente pour le traitement : 86 484 (134 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 135
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50 Angey* 01/01/2017 - 285 Commune déléguée de Sartilly-Baie-Bocage
50 Argouges* 01/01/2017 - 549 Commune déléguée de Saint-James
50 Aucey-la-Plaine 01/01/2017 - 407
50 Avranches* 01/01/2017 - 7 577 Commune fusionnée de Avranches
50 Bacilly 01/01/2017 - 884
50 Barenton 01/01/2017 - 1 139
50 Beauficel 01/01/2017 - 128
50 Beauvoir 01/01/2017 - 417
50 Bellefontaine* 01/01/2017 - 139 Commune déléguée de Juvigny les Vallées
50 Bion* 01/01/2017 - 372 Commune déléguée de Mortain-Bocage
Résultats de 1 à 10 sur 135
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information