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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Coteaux Bellevue

Coteaux Bellevue

[Acteur 57759] - Communauté de communes des Coteaux Bellevue (31)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Coteaux Bellevue (CCCB)

(Code SINOE : 57759)

19 Route de Saint-loup Cammas
31140 - Pechbonnieu

Tél. 0534271365
Fax. 0561359881
Mél. coteauxbellevue@cc-coteauxbellevue.fr
Mél Service Env. dechets@cc-coteauxbellevue.fr
Site internet. www.cc-coteauxbellevue.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24310081500014
Acteur créé le : 01/01/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
Limites de prise en charge des DA :
- 1100 par passage, passage en C2 pour les professionnels

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 12/04/2017 - Oui Eco-Emballages
06A3 Agrément CITEO 31/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 17/07/2017 - Oui EcoFolio
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 05/04/2017 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION 19/09/2017 - Oui Eco TLC

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 08/04/2019
    • Date de la dernière commission de suivi : 23/01/2019
    • Période du PLP DMA : 2019-2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Etude actuellement menée par le syndicat de traitement DECOSET (Info 2021)

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 22 288 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 22 288 (7 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
31 Castelmaurou 01/01/2017 - 4 560
31 Labastide-Saint-Sernin 01/01/2017 - 1 908
31 Montberon 01/01/2017 - 3 113
31 Pechbonnieu 01/01/2017 - 5 139
31 Rouffiac-Tolosan 01/01/2017 - 2 785
31 Saint-Geniès-Bellevue 01/01/2017 - 2 430
31 Saint-Loup-Cammas 01/01/2017 - 2 353
Résultats de 1 à 7 sur 7
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information