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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Forez-Est

Forez-Est

[Acteur 57710] - Communauté de communes de Forez-Est (42)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Forez-Est (CCFE)

(Code SINOE : 57710)

13, Avenue Jean Jaurès
42110 - Feurs

Tél. 0477282930
Fax. 0477282940
Mél.
Mél Service Env. dechets@forez-est.fr
Site internet. www.forez-est.fr/
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200065894
Acteur créé le : 01/01/2017
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
en 2018 : 7 communes de Forez Est rejoignent la CC des Monts du Lyonnais d'où diminution des tonnages + convention avec CC Forez Est :
- OMr des 7 communes assurée par Forez Est
- tri collecté par CCMDL sur St Médard et Chazelles
- accès à la det de Chazelles aux 7 communes + les communes limitrophes du Rhône
En 2017 prestation avec la CC Monts du lyonnais pour collecter et traiter la CS de l'ex CC Forez en Lyonnais
2018 : OM collectés par CCFE sur les 7 communes parties aux Mts du Lyonnais

en 2019 : Les communes de Chazelles sur Lyon et Saint Médard en Forez ne sont plus desservies par la CCMDL mais bien par la CCFE
En 2020 la CCFE assure la collecte et le traitement des DMA sur l'ensemble de son territoire.
Une convention avec la CCMDL autorise 14 de ses communes membres à accéder à la déchèterie de Chazelles sur Lyon.

d2020 : destination refus de tri -- 854 (90%) en enfouissement et 90 (10%) en incinération.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/04/2021 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • Commentaire : OMR : Ex CCBY : 2016 (SEEDR)- Ex CCPSG : 2015 + CCFE en cours en 2023 CS : Caractérisations sur CS toutes les années

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : à adopter en 2024
    • Date de la dernière commission de suivi : 27/03/2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 65 455 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 65 455 (42 communes)

Population adhérente pour le traitement : 65 455 (42 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
42 Aveizieux 01/01/2017 - 1 704
42 Balbigny 01/01/2017 - 2 831
42 Bellegarde-en-Forez 01/01/2017 - 2 030
42 Bussières 01/01/2017 - 1 551
42 Chambéon 01/01/2017 - 692
42 Chazelles-sur-Lyon 01/01/2017 - 5 578 En 2017 et 2018 Collecte emb réalisée par la CC Monts du Lyonnais - 2019 : CS par Forez Est
42 Civens 01/01/2017 - 1 494
42 Cleppé 01/01/2017 - 609
42 Cottance 01/01/2017 - 773
42 Cuzieu 01/01/2017 - 1 408
Résultats de 1 à 10 sur 42
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information