•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Conques-Marcillac

Conques-Marcillac

[Acteur 1672] - Communauté de communes Conques-Marcillac (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Conques-Marcillac

(Code SINOE : 1672)

28 Avenue Gustave Bessière
la Maison du Territoire
12330 - Marcillac Vallon

Tél. 0565718620
Fax. 0565711315
Mél. contact@cc-conques-marcillac.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-conques-marcillac.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24120064100017
Acteur créé le : 27/12/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
- Ancienne Communauté de Communes Causse et Vallon de Marcillac (Changement au 1er janvier 2012)
- Souhait d'entrer dans l'accompagnement à l'élaboration du PLPDMA

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages 01/01/2006 - Oui Eco-Emballages SYDOM Aveyron
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2013 - Oui EcoFolio
06C2 Agrément ECOSYSTEM 14/01/2008 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 14/01/2008 - Oui Récylum
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : Par le SYDOM Aveyron

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Infos 2021 : - Etude portée par le SYDOM Aveyron

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 12 147 (15 communes)

Population adhérente pour la collecte : 12 147 (15 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 15
< 1 2 >
12 Clairvaux-d'Aveyron 01/06/1997 - 1 157
12 Conques* 01/01/2012 - 222 Commune déléguée de la commune nouvelle Conques-en-Rouergue
12 Grand-Vabre* 01/01/2012 - 346 Commune déléguée de la commune nouvelle Conques-en-Rouergue
12 Marcillac-Vallon 01/06/1997 - 1 687
12 Mouret 01/06/1997 - 576
12 Muret-le-Château 01/06/1997 - 365
12 Nauviale 01/06/1997 - 549
12 Noailhac* 01/01/2012 - 140 Commune déléguée de la commune nouvelle Conques-en-Rouergue
12 Pruines 01/06/1997 - 293
12 Saint-Christophe-Vallon 01/06/1997 - 1 187
Résultats de 1 à 10 sur 15
< 1 2 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information