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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Fouesnantais

Pays Fouesnantais

[Acteur 1645] - Communauté de communes du Pays Fouesnantais (29)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Fouesnantais

(Code SINOE : 1645)

11 Espace de Kérourgué
Cs31046
29170 - Fouesnant

Tél. 0298516127
Fax. 0298516541
Mél. contact@cc-paysfouesnantais.fr
Mél Service Env. poledechets@cc-paysfouesnantais.fr
Site internet. www.cc-pays-fouesnantais.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24290066000018
Acteur créé le : 28/12/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06C2 Agrément ECOSYSTEM 10/05/2015 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 02/10/2018 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 27/06/2013 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 02/10/2018 - Oui Eco-Mobilier
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) 01/01/2017 - Oui DASTRI
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 29 750 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 29 750 (7 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
29 Bénodet 01/01/1998 - 4 105
29 Clohars-Fouesnant 01/01/1998 - 2 211
29 Fouesnant 01/01/1998 - 10 402
29 Gouesnach 01/01/1998 - 2 710
29 La Forêt-Fouesnant 01/01/1998 - 3 508
29 Pleuven 01/01/1998 - 3 414
29 Saint-Évarzec 01/01/1998 - 3 400
Résultats de 1 à 7 sur 7
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information