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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Moselle et Madon

Moselle et Madon

[Acteur 1303] - Communauté de communes Moselle et Madon (54)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Moselle et Madon

(Code SINOE : 1303)

145, Rue du Breuil
54230 - Neuves Maisons

Tél. 0383264500
Fax. 0383471123
Mél. contact@cc-mosellemadon.fr
Mél Service Env. secretariat-covalom@cc-mosellemadon.fr
Site internet. www.cc-mosellemadon.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24540017100097
Acteur créé le : 01/01/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
ECT : au T4 2020

2013-nos jours : Service de gestion des déchets ménagers mutualisé avec celui de la CC Pays de Colombey et Sud Toulois (155) au sein de la Société Publique Locale (SPL) COVALOM.

2001-2012 : Gestion des déchets ménagers par la CC Moselle et Madon

1965-2001 : District Urbain de Neuves Maisons

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2019 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2018 - Oui Eco-Mobilier
06I Agrément CYCLEVIA 01/01/2023 - Oui Cyclévia

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • Commentaire :

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2021
    • Date de la dernière commission de suivi : 03/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.ccmadon.flexit.fr/UserFiles/File/ccmadon/prevention_gestion_dechets/210215-plpdma-2021-2027.pdf
    • Lien vers le dernier bilan annuel : Disponible sur demande

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 27 740 (19 communes)

Population adhérente pour la collecte : 27 740 (19 communes)

Population adhérente pour le traitement : 27 740 (19 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 19
< 1 2 >
54 Bainville-sur-Madon 01/01/1965 - 1 419
54 Chaligny 01/01/1965 - 2 658
54 Chavigny 01/01/1965 - 1 624
54 Flavigny-sur-Moselle 01/01/2014 - 1 566
54 Frolois 01/01/2014 - 719
54 Maizières 01/01/1992 - 953
54 Maron 01/01/1992 - 840
54 Marthemont 01/01/2014 - 51
54 Méréville 01/01/2014 - 1 279
54 Messein 01/01/1965 - 1 995
Résultats de 1 à 10 sur 19
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information