•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Station d'Épuration de Touques

Station d'Épuration de Touques

Résultats de recherche :

[Service 97222] - Station d'Épuration de Touques (14)

Nom et localisation

Station d'Épuration de Touques

(Code SINOE : 97222)

Chemin du Roy
14800 - Touques

Tél. 0231146538
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 11A - Station d'épuration
Date d'ouverture : -
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Frein à l'acceptation : Périmètre réservé aux communes de la CCCCF + Convention de dépotage tripartite avec dépoteurs agréés.

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes Coeur Côte Fleurie

(Code SINOE : 1877)

Depuis : -
Mode de gestion : -
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24140041500014

12 Rue Robert Fossorier
Bp 30086
14800 Deauville
Tél. 0231885449
Fax. 0231881976
Mél. info@coeurcotefleurie.org
Site Internet www.coeurcotefleurie.org
Commentaire :
Compétences :
- Communes : Collecte Omr et RS, cartons, DV et encombrants
- Cdc : Collecte AV , tri, valo recyclables et déchèterie Tout venant non incinérables
- SEVEDE : Transfert, transport, valo Omr, refus tri et déchèterie tout venant incinérable

Extension des consignes de tri depuis le 01/09/2016.

Exploitant

Communauté de communes Coeur Côte Fleurie

(Code SINOE : 1877)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24140041500014

12 Rue Robert Fossorier
Bp 30086
14800 Deauville
Tél. 0231885449
Fax. 0231881976
Mél. info@coeurcotefleurie.org
Site Internet www.coeurcotefleurie.org
Commentaire :
Compétences :
- Communes : Collecte Omr et RS, cartons, DV et encombrants
- Cdc : Collecte AV , tri, valo recyclables et déchèterie Tout venant non incinérables
- SEVEDE : Transfert, transport, valo Omr, refus tri et déchèterie tout venant incinérable

Extension des consignes de tri depuis le 01/09/2016.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture
01VB Déclaration préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui
04C ISO 9001 - - Oui

Accueil des déchets

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

    • Contraintes d'accueil : Oui : Badge d'accès
    • Procédure d'acceptation des déchets : Non
    • Zone d'acceptation géographique des déchets : Oui : Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
    • Protocole de sécurité ? : Oui
    • Convention de dépotage ? : Oui
    • Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Oui
    • Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 15min

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information