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Déchèterie de Frasne

Résultats de recherche :

[Service 9211] - Déchèterie de Frasne (25)

Nom et localisation

Déchèterie de Frasne

(Code SINOE : 9211)

Za Du lhotaud
25560 - Frasne

Tél. 0381898806
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 23/09/2003
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Le plâtre est admis depuis Juillet 2015.
Les horaires hiver/été des déchèteries débutent aux changements d'heures annuels, les dates sont donc variables.
La méthode de comptage des fréquentations est informatique (PDA + carte d'accès).

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMCOM Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères du Haut-Doubs

(Code SINOE : 2310)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25250712400011

2 Rue des Tourbières
Bp 235
25300 Pontarlier Cedex 3
Tél. 0381462700
Fax. 0381469521
Mél. contact@preval.fr
Site Internet www.smcom.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

n° vert 0800970071
3 communes (Mouthier Hautepierre, Les Combes, Labergement du Navois) hors territoire SMCOM ont une carte qui donne accès à toutes les déchèteries du SMCOM

2019 : -Limites du service public en déchèterie : 4000litres/apport

Exploitant du haut de quai

SMCOM Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères du Haut-Doubs

(Code SINOE : 2310)

Depuis : 2006
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25250712400011

2 Rue des Tourbières
Bp 235
25300 Pontarlier Cedex 3
Tél. 0381462700
Fax. 0381469521
Mél. contact@preval.fr
Site Internet www.smcom.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

n° vert 0800970071
3 communes (Mouthier Hautepierre, Les Combes, Labergement du Navois) hors territoire SMCOM ont une carte qui donne accès à toutes les déchèteries du SMCOM

2019 : -Limites du service public en déchèterie : 4000litres/apport

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 21/05/2003 - Oui Préfecture
01U Régime d'enregistrement préfectoral 31/07/2013 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Année de rénovation et superficie

Année de rénovation et superficie

    • Année de rénovation/reconstruction de la déchèterie le cas échéant ? : 2017
    • Surface totale (y c espaces verts et plateformes) en m² : 3040

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information