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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Déchèterie de Mouthe

Déchèterie de Mouthe

Résultats de recherche :

[Service 9196] - Déchèterie de Mouthe (25)

Nom et localisation

Déchèterie de Mouthe

(Code SINOE : 9196)

Ld Meix de la chaux
25240 - Mouthe

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04B - Déchèterie
Date d'ouverture : 03/07/2002
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs

(Code SINOE : 57483)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006956500030

5 Rue de la Caserne
25370 les Hôpitaux-vieux
Tél. 0381491030
Fax. 
Mél. accueil@cclmhd.fr
Site Internet www.cclmhd.fr
Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri à la source des biodéchets.

2017 : La création de la CC (fusion) date de mai 2017.
Les données intégrées en 2017 intègrent bien l'ensemble de l'année 2017.
Gestion par convention par :
CC CHampagnole Nozeroy Jura (57496) pour 2 communes (Foncine-Le-Haut et Foncine-Le-Bas)
Limite SPublic : en nombre de levée : 12/an (OMr)

Exploitant du haut de quai

Paul Sauvonnet

(Code SINOE : 8203)

Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : -

11 Grande rue
25240 Chaux-Neuve
Tél. 0381691025
Fax. 
Mél. 
Site Internet 

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 11/06/2013 - Oui Préfecture
01U Régime d'enregistrement préfectoral 11/06/2013 - Oui Préfecture

Données complémentaires non annuelles

Aucune information

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant la déchèterie.
Aucune information