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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Plateforme de Compostage de Cornimont

Plateforme de Compostage de Cornimont

Résultats de recherche :

[Service 85275] - Plateforme de Compostage de Cornimont (88)

Nom et localisation

Plateforme de Compostage de Cornimont

(Code SINOE : 85275)

1616 Route de Malpré
88290 - Saulxures-sur-Moselotte

Tél. 0670099223
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/01/2012
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
ITOM 2018 :
Capacité reglementaire : en cours de recherche

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Hautes Vosges

(Code SINOE : 57661)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071157

24 Rue de la 3ème Dia
88310 Cornimont
Tél. 0329240288
Fax. 
Mél. contact@cchautesvosges.fr
Site Internet www.cchautesvosges.fr
Commentaire :
Scission au 01/01/2022 de la CC en 2 acteurs : CC des Hautes Vosges et CC Gérardmer Hautes Vosges

Exploitant

Communauté de communes des Hautes Vosges

(Code SINOE : 57661)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071157

24 Rue de la 3ème Dia
88310 Cornimont
Tél. 0329240288
Fax. 
Mél. contact@cchautesvosges.fr
Site Internet www.cchautesvosges.fr
Commentaire :
Scission au 01/01/2022 de la CC en 2 acteurs : CC des Hautes Vosges et CC Gérardmer Hautes Vosges

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01U Régime d'enregistrement préfectoral - - Oui Préfecture en cours de recherche

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information