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Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Isdi-cet3 Semur en Auxois

Isdi-cet3 Semur en Auxois

Résultats de recherche :

[Service 82883] - Isdi-cet3 Semur en Auxois (21)

Nom et localisation

Isdi-cet3 Semur en Auxois

(Code SINOE : 82883)

Lieu Dit les Veronnes Section 107
21140 - Semur-en-Auxois

Tél. 0380972665
Fax. 0380972804
Situation : Opérationnel
Type de service : 12C - Stockage en ISDI-Installations de stockage de déchets inertes - CET3
Date d'ouverture : 01/10/2008
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Situation administrative en cours de régularisation (demande d'autorisation en cours)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes des Terres d'Auxois

(Code SINOE : 57533)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071017

3 Place de la Gare
21140 Semur-en-auxois
Tél. 0380972665
Fax. 0380972804
Mél. contact@ccterres-auxois.fr
Site Internet www.ccterres-auxois.fr/
Commentaire :
2019 : Adhérent seulement au SMHCO suite à la fermeture du SMSOCO

2017 :
Le refus de tri évoqué (15%) est une moyenne des DTA évoqués pour chacun des anciens secteurs (Precy/Semur/Vitteaux)

Exploitant

Communauté de communes des Terres d'Auxois

(Code SINOE : 57533)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 200071017

3 Place de la Gare
21140 Semur-en-auxois
Tél. 0380972665
Fax. 0380972804
Mél. contact@ccterres-auxois.fr
Site Internet www.ccterres-auxois.fr/
Commentaire :
2019 : Adhérent seulement au SMHCO suite à la fermeture du SMSOCO

2017 :
Le refus de tri évoqué (15%) est une moyenne des DTA évoqués pour chacun des anciens secteurs (Precy/Semur/Vitteaux)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale - - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information