•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Saintes-maries-de-la-mer

Transfert Saintes-maries-de-la-mer

Résultats de recherche :

[Service 78770] - Transfert Saintes-maries-de-la-mer (13)

Nom et localisation

Transfert Saintes-maries-de-la-mer

(Code SINOE : 78770)

Quartier du Cimetière
13460 - Saintes-Maries-de-la-Mer

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 02/07/2002
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette

(Code SINOE : 57651)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 24130041700086

Cité Yvan Audouard
Bp 30 228
13104 Arles
Tél. 
Fax. 
Mél. lepresident@agglo-accm.fr
Site Internet www.agglo-accm.fr

Exploitant

Communauté d'agglomération d'Arles-Crau-Camargue-Montagnette

(Code SINOE : 57651)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 24130041700086

Cité Yvan Audouard
Bp 30 228
13104 Arles
Tél. 
Fax. 
Mél. lepresident@agglo-accm.fr
Site Internet www.agglo-accm.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 12/02/2001 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information