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Transfert le Plantay Vaux

Résultats de recherche :

[Service 73955] - Transfert le Plantay Vaux (01)

Nom et localisation

Transfert le Plantay Vaux

(Code SINOE : 73955)

Vaux
Rd 1083
01330 - Le Plantay

Tél. 0474451470
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/01/2009
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Type de transfert : déversement gravitaire
Accès par voie : fluviale et routière
2022: arrêt maintenance du pont bascule sur le quai

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

ORGANOM Syndicat intercommunal de traitement et de valorisation des DMA de l'Ain

(Code SINOE : 11714)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 250102365

216, Chemin de la Serpoyère
01000 Bourg-en-bresse
Tél. 0474451470
Fax. 0474450603
Mél. organom@organom.fr
Site Internet www.organom.fr
Commentaire :
Emploi: régie enfouissement gérée par Organom. 20 ETP paprec énérgie (Dalkia) et 30 ETP collectivité
Projet création d'une chaufferie CSR sur le site de La Tienne (prévu pour 2028)

Exploitant

ORGANOM Syndicat intercommunal de traitement et de valorisation des DMA de l'Ain

(Code SINOE : 11714)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 250102365

216, Chemin de la Serpoyère
01000 Bourg-en-bresse
Tél. 0474451470
Fax. 0474450603
Mél. organom@organom.fr
Site Internet www.organom.fr
Commentaire :
Emploi: régie enfouissement gérée par Organom. 20 ETP paprec énérgie (Dalkia) et 30 ETP collectivité
Projet création d'une chaufferie CSR sur le site de La Tienne (prévu pour 2028)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 06/10/2009 - Oui Préfecture 01 Cf. Doc Joint - Rubrique ICPE : 322 B.2 - A

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
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AP 06_10_2009_Vaux
AP 23_12_2008_Vaux
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