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Isdnd de Saint-fargeau

Résultats de recherche :

[Service 7354] - Isdnd de Saint-fargeau (89)

Nom et localisation

Isdnd de Saint-fargeau

(Code SINOE : 7354)

Bois des Vaunottes
89170 - Ronchères

Tél. 0386742870
Fax. 0386742874
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 31/12/1987
Date de fermeture prévisionnelle : 15/07/2029

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes de Puisaye-Forterre

(Code SINOE : 57592)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006713000092

Rue Raymond Ledroit
89170 Saint-fargeau
Tél. 0386742870
Fax. 0386741921
Mél. contact@cc-puisayeforterre.fr
Site Internet www.puisaye-forterre.com/
Commentaire :
Au 01/01/2019 : CC composée de 57 communes (suite aux fusions)
Au 01/01/17, mal CC comporte 63 commues.
La commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye regroupe les communes Chambeugle, Charny, Chêne-Arnoult, Chevillon, Dicy, Fontenouilles, Grandchamp, Malicorne, Marchais-Beton, Perreux, Prunoy, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Martin-sur-Ouanne et Villefranche.

La commune nouvelle de Les Hauts de Forterre regroupe les communes Fontenailles, de Molesmes et de Taingy.

La CC est cliente des installations de traitement suivantes:
- centre de tri d'Ormoy


Présence d'une recyclerie à St Amand en Puisaye et Toucy

Exploitant

Communauté de communes de Puisaye-Forterre

(Code SINOE : 57592)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006713000092

Rue Raymond Ledroit
89170 Saint-fargeau
Tél. 0386742870
Fax. 0386741921
Mél. contact@cc-puisayeforterre.fr
Site Internet www.puisaye-forterre.com/
Commentaire :
Au 01/01/2019 : CC composée de 57 communes (suite aux fusions)
Au 01/01/17, mal CC comporte 63 commues.
La commune nouvelle de Charny Orée de Puisaye regroupe les communes Chambeugle, Charny, Chêne-Arnoult, Chevillon, Dicy, Fontenouilles, Grandchamp, Malicorne, Marchais-Beton, Perreux, Prunoy, Saint-Denis-sur-Ouanne, Saint-Martin-sur-Ouanne et Villefranche.

La commune nouvelle de Les Hauts de Forterre regroupe les communes Fontenailles, de Molesmes et de Taingy.

La CC est cliente des installations de traitement suivantes:
- centre de tri d'Ormoy


Présence d'une recyclerie à St Amand en Puisaye et Toucy

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 30/10/2006 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage - - Oui Préfecture
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND - - Oui Préfecture Pas de date de début

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information