•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Dol, Baguer-Pican

Transfert Dol, Baguer-Pican

Résultats de recherche :

[Service 7336] - Transfert Dol, Baguer-Pican (35)

Nom et localisation

Transfert Dol, Baguer-Pican

(Code SINOE : 7336)

Baguer-Pican
35120 - Baguer-Pican

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 01/01/1997
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Dol de bretagne

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SMPRB Syndicat mixte de valorisation des déchets des Pays de Rance et de la Baie

(Code SINOE : 801)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25220319500034

la Génetais
22100 Taden
Tél. 0221610010
Fax. 
Mél. 
Site Internet smprb.fr/
Commentaire :
Compétence UVE dès 1998 puis changement de statut en 2022 pour obtenir la compétence traitement dans son ensemble.

Exploitant

SMPRB Syndicat mixte de valorisation des déchets des Pays de Rance et de la Baie

(Code SINOE : 801)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25220319500034

la Génetais
22100 Taden
Tél. 0221610010
Fax. 
Mél. 
Site Internet smprb.fr/
Commentaire :
Compétence UVE dès 1998 puis changement de statut en 2022 pour obtenir la compétence traitement dans son ensemble.

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 08/12/1998 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information