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Plateforme de Compostage Fouesnant

Résultats de recherche :

[Service 7215] - Plateforme de Compostage Fouesnant (29)

Nom et localisation

Plateforme de Compostage Fouesnant

(Code SINOE : 7215)

Fouesnant
29170 - Fouesnant

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/01/1999
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Pays Fouesnantais

(Code SINOE : 1645)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24290066000018

11 Espace de Kérourgué
Cs31046
29170 Fouesnant
Tél. 0298516127
Fax. 0298516541
Mél. contact@cc-paysfouesnantais.fr
Site Internet www.cc-pays-fouesnantais.fr

Exploitant

Communauté de communes du Pays Fouesnantais

(Code SINOE : 1645)

Depuis : 2010
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 24290066000018

11 Espace de Kérourgué
Cs31046
29170 Fouesnant
Tél. 0298516127
Fax. 0298516541
Mél. contact@cc-paysfouesnantais.fr
Site Internet www.cc-pays-fouesnantais.fr

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 2

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01C Déclaration préfectorale 31/12/2004 - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04I Qualité du compost-Norme NF U 44-051 01/01/2006 - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information