•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Isdnd Saint-aignan-des-gues

Isdnd Saint-aignan-des-gues

Résultats de recherche :

[Service 7141] - Isdnd Saint-aignan-des-gues (45)

Nom et localisation

Isdnd Saint-aignan-des-gues

(Code SINOE : 7141)

Lieu Dit la Plaine
45460 - Bray-en-Val*

Tél. 0238582570
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 12B - Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
Date d'ouverture : 02/04/1980
Date de fermeture prévisionnelle : 08/07/2023
Commentaire :
ITOM 2022 : Projet extension de stockage : 07/2023 à 07/2025
Il existe un projet d'alvéole spécifique déchets amiantés
Commune de l'installation : Bray-Saint-Aignan
Déclaration du tonnage issus des activités ISDND et ISDI. Le site est exploité conformément à l’AP du 03/06/2016 pour l’activité ISDND et à l’APC du 21/11/2017 pour l’activité ISDI.
Pour obtenir le tonnage ISDND de 21 111,38 tonnes pour 2022 il faut enlever les lignes 13, 13.13 et 13.61.
Selon SYCTOM Gien Châteauneuf :
Tonnages traités en 2020 : 21 253 tonnes
Tonnages traités en 2021 : 19 896 tonnes

ITOM 2020 : il existe une alvéole spécifique déchets de plâtre

Corrections suite exploitations ITOM 2016 : Donnée corrigée pour mise en cohérence avec PRPGD (Date prévisionnelle de fermeture)

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SYCTOM Syndicat de Collecte et de Traitement des OM des Régions de Gien et Châteauneuf-sur-Loire

(Code SINOE : 5281)

Depuis : 2010
Mode de gestion : Marché de prestation de service
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 254502578

48 Quai de Châtillon
Bp 20005
45500 Gien Cedex
Tél. 0238676009
Fax. 0238380547
Mél. syctom.gienchateauneuf@wanadoo.fr
Site Internet 

Exploitant

Terralia

(Code SINOE : 50876)

Depuis : 2016
Type de l'acteur : 05 - Entreprises et artisans
N° SIRET/SIREN : 42468327400122

7, Rue du Dr Lancereaux
75008 Paris 8e Arrondissement
Tél. 0142994359
Fax. 0142994324
Mél. oliver.schultz@terralia.eu
Site Internet 

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 4

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 03/06/2016 - Oui Préfecture
Conformité règlementaire
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
02A Arrété du 09/09/1997 sur le stockage 31/12/2004 - Oui Préfecture
02C Arrêté du 15/02/2016 relatif aux ISDND 03/06/2016 - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Oui

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information