•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche service : Transfert Miremont

Transfert Miremont

[Service 7017] - Transfert Miremont (31)

Nom et localisation

Transfert Miremont

(Code SINOE : 7017)

Pont de Clèche
31190 - MIREMONT

Tél.
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 04D - Transit
Date d'ouverture : 04/11/1991
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais

(Code SINOE : 57481)

Depuis : 2017
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006880700011

Rd 820 - Zi Robert Lavigne
31190 Auterive
Tél. 0561509900
Fax. 0561509902
Mél. 
Site Internet www.cc-bassinauterivain.fr
Commentaire :
Convention d'accès aux déchèteries de Le Muretain Agglo pour la seule commune de Lagardelle-sur-Lèze.
/Info Collecte 2024/

Exploitant

Communauté de communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais

(Code SINOE : 57481)

Depuis : 2017
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
N° SIRET/SIREN : 20006880700011

Rd 820 - Zi Robert Lavigne
31190 Auterive
Tél. 0561509900
Fax. 0561509902
Mél. 
Site Internet www.cc-bassinauterivain.fr
Commentaire :
Convention d'accès aux déchèteries de Le Muretain Agglo pour la seule commune de Lagardelle-sur-Lèze.
/Info Collecte 2024/

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 04/11/1991 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information