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Step de Pusey
Résultats de recherche :
-
Step de Pusey
[Service 68737] - Step de Pusey (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 19/10/2020
Nom et localisation
Step de Pusey
(Code SINOE : 68737)
Rue du Bois de Mouriot
70000 - Pusey
| Tél. | 0384969170 |
| Fax. |
| Situation : | Opérationnel |
| Type de service : | 11A - Station d'épuration |
| Date d'ouverture : | - |
| Date de fermeture prévisionnelle : | - |
Commentaire :
Maître d'ouvrage
Maître d'ouvrage et mode de gestion
Communauté d'agglomération de Vesoul
(Code SINOE : 2418)
| Depuis : | - |
| Mode de gestion : | Régie |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24700001100111 |
6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 Vesoul Cedex
| Tél. | 0384971297 |
| Fax. | 0384756480 |
| Mél. | agglomerationvesoul@vesoul.fr |
| Site Internet | www.vesoul.fr |
Commentaire :
2017 :
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Exploitant
Communauté d'agglomération de Vesoul
(Code SINOE : 2418)
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| N° SIRET/SIREN : | 24700001100111 |
6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 Vesoul Cedex
| Tél. | 0384971297 |
| Fax. | 0384756480 |
| Mél. | agglomerationvesoul@vesoul.fr |
| Site Internet | www.vesoul.fr |
Commentaire :
2017 :
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux
Autorisations administratives
Nombre d'agréments : 1
Autorisations administratives
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 01VA | Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) | - | - |  | Préfecture |
Accueil des déchets
Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement
Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement
-
- Contraintes d'accueil : Oui : RV préalable, badge d'accès
- Procédure d'acceptation des déchets : Oui : Analyse préalable, échantillonnage systématique
- Zone d'acceptation géographique des déchets : Oui : Communes de l'Agglomération
- Contraintes d'accès au site : Non
- Protocole de sécurité ? : Oui
- Convention de dépotage ? : Oui
- Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Non
- Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 90 min
Documents
Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information
Mail : step@vesoul.fr