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Step d'Arbouans

[Service 68728] - Step d'Arbouans (25)

Nom et localisation

Step d'Arbouans

(Code SINOE : 68728)

A Rue le Redon
25400 - Arbouans

Tél. 0381361149
Fax.
Situation : Opérationnel
Type de service : 11A - Station d'épuration
Date d'ouverture : -
Date de fermeture prévisionnelle : -
Commentaire :
Freins à l'acceptation des déchets : Graisses non admises, hydrocarbures interdits, lingettes, mélanges sables + boues, vidanges de lagunes

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

Pays de Montbéliard Agglomération

(Code SINOE : 57485)

Depuis : 2017
Mode de gestion : -
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
N° SIRET/SIREN : 200065647

8 av des alliés
Bp 98407
25200 Montbéliard Cedex
Tél. 0381318888
Fax. 0381378889
Mél. pma@agglo-montbeliard.fr
Site Internet www.agglo-montbeliard.fr
Commentaire :
2017 :
Pour le VERRE + RSOM :
- L'ancienne CC de Saint-Hyppolyte du 36567 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)
- L'ancienne CC des Isles du Doubs du 57484 est gérée en tant que communes clientes par PMA (57485)

ATTENTION :
- CC2VV (57484) collecte les OMr de l'ex CC3C. Cependant, ce dernier n'ayant pas répondu à l'enquête 2017, les tonnages et communes concernées sont saisies sur PMA (57485) : Cf commentaire service OMr)

Exploitant

Compagnie Générale des Eaux Cgea Doubs-Jura (Véolia Eau)

(Code SINOE : 13285)

Type de l'acteur : 05F - Services
N° SIRET/SIREN : 57202552600409

Route d'Audincourt
25420 Voujeaucourt
Tél. 0381363120
Fax. 0381350325
Mél. bertrand.tisserand@veolia.com
Site Internet 
Commentaire :
eaux (distribution, services)

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 3

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01VA Autorisation préfectorale (Nomenclature eau) - - Oui Préfecture
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non 25
04C ISO 9001 - - Non 25

Accueil des déchets

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

Compléments sur l’accueil des déchets d’assainissement

    • Contraintes d'accueil : Oui : RV préalable selon quantité, Convention de dépotage obligatoire
    • Procédure d'acceptation des déchets : Oui : Analyse préalable, échantillonnage systématique
    • Zone d'acceptation géographique des déchets : non
    • Protocole de sécurité ? : Oui
    • Convention de dépotage ? : Oui
    • Possibilité de rincer les citernes sur site ? : Oui
    • Temps moyen passé par un véhicule sur le site : 15 à 30 min

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information