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Compostage de Brevans

Résultats de recherche :

[Service 6691] - Compostage de Brevans (39)

Nom et localisation

Compostage de Brevans

(Code SINOE : 6691)

Brevans
39100 - Brevans

Tél. 0384825619
Fax. 0384724353
Situation : Opérationnel
Type de service : 07DA - Compostage
Date d'ouverture : 01/08/1999
Date de fermeture prévisionnelle : -

Maître d'ouvrage

Maître d'ouvrage et mode de gestion

SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole

(Code SINOE : 860)

Depuis : -
Mode de gestion : Régie
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390063300020

22, Allée du Bois
39100 Brevans
Tél. 0384825619
Fax. 0384724353
Mél. sictom-de-la-zone-de-dole@wanadoo.fr
Site Internet www.sictomdole.fr
Commentaire :
2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI

Exploitant

SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole

(Code SINOE : 860)

Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
N° SIRET/SIREN : 25390063300020

22, Allée du Bois
39100 Brevans
Tél. 0384825619
Fax. 0384724353
Mél. sictom-de-la-zone-de-dole@wanadoo.fr
Site Internet www.sictomdole.fr
Commentaire :
2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI

Autorisations administratives

Nombre d'agréments : 1

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01A Autorisation préfectorale 24/06/1998 - Oui Préfecture

Documents

Documents (fiches, rapports d'exploitation, photos, ...) concernant le service
Aucune information